Catégorie : Nos actions

Toutes les actions que nous menons sont listées dans cette rubrique de la plus récente à la plus ancienne.

LES DROITS D’EAU « FONDES EN TITRE » : QUELS ENJEUX POUR LES COURS D’EAU?

En Ariège les rivières sont toutes non navigables c’est-à-dire non domaniales (n’appartiennent pas à l’Etat). Ouvrages utilisant la force motrice avant 1789 : moulins, tanneries, verrerie, forges… La plupart du temps au fil de l’eau (plus rare par éclusés). Intro : rappel des aspects juridiques avec lesquels les droits fondés en titre doivent jongler (LEMA […]

Pollution des eaux souterraines de Foix

Courrier envoyé à la préfecture de l’Ariège Nos associations s’inquiètent d’une importante pollution souterraine en tétrachloroéthylène sur la commune de Foix depuis maintenant 3 ans. D’après nos informations, le puits de l’Ayroule qui était à l’époque le puits d’eau potable de Foix, présentait des concentrations de l’ordre de 120 µg/l en 2011 et 760 µg/l […]

Dépôt en berges sur la commune de Sabarat

Faisant suite à notre signalement téléphonique du vendredi 6 juillet sur des dépôts non-conformes en berges d’Arize sur la commune de Sabarat, vous voudrez bien trouver ci-joint des éléments complémentaires, localisant et précisant la nature de ces dépôts. Comme je vous en fais part par mon précédent mail, un adhérent de notre association nous a […]