Catégorie : Nos actions

Toutes les actions que nous menons sont listées dans cette rubrique de la plus récente à la plus ancienne.

Renouvellement de concession hydraulique sur les chutes de Sabart et sur les chutes d’Auzat Bassiès dans le Vicdessos

Demande de renouvellement de concession hydraulique sur les chutes de Sabart et sur les chutes d’Auzat Bassiès dans le Vicdessos Contexte de la demande : Même si elles concernent des droits différents et individualisés, les demandes de renouvellement des concessions hydrauliques de Sabart et d’Auzat Bassiès sont à inclure dans une démarche plus large de […]

Pollution de l’Ariège en territoire Andorran

Pollution de l’Ariège en territoire Andorran.   Le Chabot a reçu un courrier du président du CSM ski montagne de Blagnac au sujet d’une pollution constatée sur l’Ariège à la sortie du territoire Andorran. Voir la réponse du Chabot Suite à cette pollution constatée et sans actions pour y remédier, une lettre à destinataires multiples a […]

Aubert et Duval

Aubert et Duval Pollution de l’Ariège par une nappe d’hydrocarbures le 19 Juillet 2005.A l’audience du 21 Avril, le Chabot était présent. L’avocat d ‘Aubert et Duval a fait valoir qu’il n’y avait pas de preuves (Pas de prélèvements=pas de preuves).Il a obtenu la relaxe. Nous n’avons pas fait appel. Dépot de plainte Argumentaire de notre avocat